Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet d'ARCHEO 27 l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation, de son suivi et de son exploitation désintéressée d'utilité publique.
Le présent portail d'information est édité de manière exclusive par une association sans but lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901. Il remplit une mission d'intérêt général pour l'étude et la préservation des vestiges historiques du département de l'Eure, en Normandie, et exclut formellement toute démarche commerciale ou transaction de nature mercantile.
Dénomination sociale : Association ARCHEO 27
Statut juridique : Association déclarée, à but non lucratif (Loi du 1er juillet 1901)
Numéro du Répertoire National des Associations (RNA ID) : W272001787
Siège social et Laboratoire d'analyses : 9, Rue du Pont de Pierre, 27300 Bernay, Eure, France
Directeur de la Publication / Représentant Légal : Ruth Rodriguez, en sa qualité d'actuel président bénévole du Conseil d'Administration.
Prestataire d'Hébergement : Google Cloud EMEA Limited (Infrastructures Cloud Run)
Adresse de l'hébergeur : 70 Sir John Rogerson's Quay, Dublin 2, Irlande
Garantie de Sécurisation : Les serveurs d'hébergement sont configurés au sein de zones géographiques européennes conformes à la réglementation, assurant la protection et le cloisonnement physique des données d'utilité publique.
Fidèle à notre éthique d'absence totale de commercialisation, l'association ARCHEO 27 applique une politique de confidentialité radicalement respectueuse de la vie privée des citoyens. Ce site internet n'utilise absolument aucun cookie de pistage publicitaire, aucun traceur de profilage commercial, ni aucun service tiers d'analyse comportementale ou marchande.
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L'ensemble des documents, fiches d'activités scolaires, rapports d'analyses archéologiques post-fouilles, monographies de céramologie et relevés stratigraphiques mis à disposition en téléchargement gratuit est placé sous licence Creative Commons (BY-NC-SA). L'usage de ces supports est réservé au cadre d'apprentissage scolaire, associatif ou privé. Toute reproduction ou revente marchande directe ou indirecte est constitutive d'un délit de contrefaçon passible des peines prévues au Code de la Propriété Intellectuelle français.